Système de Licences

INTRODUCTION

Le cadre ECOSYSTEM VLG World repose sur un système de licences multi-régimes conçu pour distinguer clairement l’accès à la connaissance, la propriété et son activation dans le monde réel.

Les licences traditionnelles permettent l’accès, la lecture et la diffusion.
Cependant, elles ne régulent ni la paternité, ni la propriété, ni les conditions d’implémentation, de déploiement ou de gouvernance des systèmes.

Le cadre VLG complète ces approches en introduisant une propriété définie et des conditions d’activation gouvernées.

PRINCIPE FONDAMENTAL

L’accès à la connaissance est ouvert.
La propriété reste définie.
L’activation des systèmes est gouvernée.

LES TROIS RÉGIMES

1. Licence de Gouvernance VLG World (VLG-WGL)

La licence de gouvernance VLG World constitue le régime central du cadre.

Elle définit les conditions dans lesquelles les systèmes, architectures, processus et éléments de propriété intellectuelle peuvent être utilisés, déployés ou implémentés dans des contextes réels.

Cette licence distingue explicitement :

  • l’accès aux documents
  • la paternité et la propriété
  • l’usage opérationnel

Toute activation réelle nécessite :

  • un enregistrement dans le système Active Blue
  • une autorisation préalable
  • une validation dans le cadre 3Qâ„¢

2. Régime Apache (documents existants)

Certains documents sont publiés sous licence Apache 2.0.

Cette licence régit l’accès, la lecture, la reproduction et la distribution.

Elle ne transfère toutefois ni la propriété ni les droits d’implémentation réelle ou d’opérationnalisation des systèmes décrits.

Ces usages sont hors du périmètre de la licence Apache et peuvent être soumis à des conditions de gouvernance supplémentaires.

3. Licence Collaborative Contrôlée (VLG-CCL)

La licence collaborative contrôlée s’applique aux environnements de recherche, d’innovation et de collaboration structurée.

Elle permet :

  • l’évaluation
  • le benchmarking
  • les tests
  • la reproduction limitée à des fins expérimentales

Elle ne permet pas :

  • le déploiement autonome
  • la réplication systémique
  • la commercialisation

La propriété et la paternité restent attachées au cadre d’origine.

Tout passage à une implémentation réelle nécessite un alignement avec la licence VLG-WGL.

STACK DE GOUVERNANCE

Le système de licensing est soutenu par un stack de gouvernance composé de :

  • l’Extension Éthique & Quantique (EQE)
  • le cadre 3Qâ„¢ (évaluation, qualification, certification, activation)
  • le registre Active Blue (traçabilité, propriété et identification)

Ces éléments garantissent que l’activation reste alignée, traçable, responsable et conforme à la propriété définie.

SYNTHÈSE

Le cadre de licensing ECOSYSTEM VLG World ne limite pas l’accès à la connaissance.

Il définit la propriété, préserve la paternité,
et introduit la responsabilité au moment de l’activation dans le monde réel.

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